TROUVER MON SALON DE COIFFURE

L'Agence immobilière des coiffeurs

Paris / île-de-france

Prix Prix

Surface Surface

Secteur Secteur

Sous secteur Sous secteur

Mentions légales

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par le Cabinet  B. POTTIER. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site www.cabinetpottier.fr (ci-après “le Site”), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent au Cabinet B. POTTIER, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du Cabinet B. POTTIER à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: “COPYRIGHT 2010 CABINET B. POTTIER – TOUS DROITS RÉSERVÉS”.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Le Cabinet B. POTTIER se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites

La responsabilité du Cabinet B. POTTIER ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via le Site. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants du Cabinet B. POTTIER. De surcroît, l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que le Cabinet B. POTTIER approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du Site par notamment par un ou plusieurs “virus”, “Cheval de Troie” ou tout autre “parasite”.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès du Cabinet B. POTTIER. En tout état de cause, le Cabinet B. POTTIER n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et le Cabinet B. POTTIER n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.

Informations nominatives et autres informations

Le Cabinet B. POTTIER ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.

Conformément à la “Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :

* Par voie postale : 18 rue de la Michodière, 75002 PARIS

Le Site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel.

En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

Limitations de responsabilité

Le Cabinet B. POTTIER s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le Cabinet B. POTTIER ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.

En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle du Cabinet B. POTTIER, ce dernier décline toute responsabilité :

* pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
* pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ;
* et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même le Cabinet B. POTTIER aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis “en l’état” sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. Le Cabinet B. POTTIER n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.

Disponibilité du site web

Vous reconnaissez (i) qu’il est techniquement impossible de fournir le Site exempt de tout défaut et que le Cabinet B. POTTIER  ne peut s’y engager; (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site ; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que le Cabinet B. POTTIER ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et le Cabinet B. POTTIER et d’autres réseaux.

Le Cabinet B. POTTIER pourra, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Le Cabinet B. POTTIER n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.

Dispositions juridictionnelles

Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Mentions légales

Editeur du Site :

Wess Soft
40 rue Laure Diebold
69009 Lyon

Hébergement du Site :

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation et l'écriture de Cookies.